Au fil de... Lamballe Communauté
English version
Augmenter la taille des caractèresréduire la taille des caractèresimprimer la pagepartager

Mentions légales

www.lamballecommunaute-tourisme.com (ou www.lamballe-tourisme.com) est un site de

Office de Tourisme de Lamballe Communauté

Place du Champ de Foire
BP 50211
22400 LAMBALLE

Directeur de la publication : Bernard Morel, Président de l' Office de Tourisme

Responsable de la rédaction  : Karine Cozien, Directrice de l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté.

Conception - Réalisation

Conception générale et design

Des Mondes Singuliers
35 bis boulevard de la Liberté
35000 Rennes
Tél : 02-23-30-39-20
www.des-mondes-singuliers.fr

Développement et hébergement

Société ALKANTE
1 rue du chêne morand
35510 CESSON-SEVIGNE
Tél : 02-99-22-25-70
Fax : 02-99-32-12-76
www.alkante.com

 

Droits de propriété intellectuelle et droits de reproduction

Le site est la propriété exclusive de l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté et constitue une oeuvre dont l'éditeur du site est l'auteur au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits afférents au site sont la propriété de l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté. Il en est ainsi de l'ensemble des éléments concourant à la réalisation du site et à son animation, notamment les logiciels, textes, savoir-faire, structure du site, principes de navigation, ergonomie, design, rubriquage, tous les éléments d'ordre contractuel et formulaires ainsi que tous les autres éléments composant le site.

Les éléments de contenu autres que ceux créés par l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté ou par les utilisateurs du site à travers leurs commentaires sont fournis pour les photos et vidéos utilisées sur le site par :
Ville de Lamballe, Bruno Saussier, MJC de Lamballe, Jacques Le Souder, Eole Photos, Agence Be new, Le Syndicat Mixte du Haras national de lamballe, Véronique HUmmel, le service communication de Lamballe Communauté, Amandine Renault, Géraldine Boscher.

L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d'utiliser le site. Ce droit n'entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou l'un de ses contenus par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs de l'éditeur du site, tels que les noms de domaine, marque, dénomination ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de l'un de ces signes effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

Droits de reproduction réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu''il soit est expressément interdite.

Toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

> La reproduction d''un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte, et gratuité de diffusion
- citation claire et lisible de la source et du nom de l’auteur
La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite.
La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit

L'adresse internet du site www.lamballecommunaute-tourisme.com ou www.lamballe-tourisme.com doit toujours figurer dans la référence.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.

> La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL
 www.lamballecommunaute-tourisme.com ou www.lamballe-tourisme.com

Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté,
- si le contenu de www.lamballecommunaute-tourisme.com ou (www.lamballe-tourisme.com) doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.lamballecommunaute-tourisme.com ou www.lamballe-tourisme.com n'est pas gratuit,
Vous devez demander l'autorisation expresse de L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté en écrivant à :

Office de Tourisme de Lamballe communauté
Place du champ de Foire
BP 50211
22400 LAMBALLE
 
Tél. 02 96 31 05 38
Fax. 02 96 50 88 54

L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites.

L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, Lamballe Communauté se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution.

Contenu

Le site de l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives au territoire de Lamballe Communauté.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées.

L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

Les informations mises en ligne ont un caractère strictement indicatif.
L’éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages consécutifs à un retard de mise à jour, à une utilisation non autorisée ou à des difficultés techniques.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone au 02 96 31 05 38.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications  législatives et réglementaires.
L' Office de Tourisme de Lamballe Communauténe peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Liens de L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté vers d'autres sites Internet

Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète.

www.lamballecommunaute-tourisme.com (ou www.lamballe-tourisme.com) a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n'est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation.

Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

www.lamballecommunaute-tourisme.com (ou www.lamballe-tourisme.com) ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Protection des données personnelles

En cas de collecte d'informations nominatives, celles-ci constituent des données confidentielles réservées à l'usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires suivants : l' Office de Tourisme de Lamballe Communauté.

Conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d’interrogation, d'accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes relativement à l’ensemble des données vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l'article 34 de ladite loi. Pour exercer ce droit, Vous pouvez envoyer un courrier électronique à L' Office de Tourisme de Lamballe Communauté ou par courrier postal auprès de Office de Tourisme de Lamballe Communauté Place du champ de Foire BP 50211 22400 Lamballe Cedex ou encore par téléphone 02 96 31 05 38

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite par la CNIL sur son site www.cnil.fr.

Se reporter à la rubrique aide de votre navigateur afin de connaître le paramétrage permettant de désactiver les « cookies ».

En application de la loi Informatique et Libertés du 6/01/1978, vous disposez d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification et d'opposition pour motifs légitimes relativement à l'ensemble des données communiquées par le biais des cookies qui s'exercent par courrier électronique contact@lamballe-tourisme.com ou par courrier à Office de Tourisme de Lamballe Place du Champ de Foire BP 50211 22400 LAMBALLE

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000

 

 


Ce site Internet est régi par le droit français.